La parole à la démocratie directe, version lorraine et rurale

On connaissait la démocratie participative et surtout la démocratie représentative. Voilà que réémerge la démocratie directe, dans la Meuse. Et ce, à l’initiative d’un maire atypique, mué en scrupuleux exécutant en chef d’une assemblée citoyenne. L’expérience de la toute petite commune de Ménil-la-Horgne semble faire tache d’huile. Déclic leur a consacré un bout de soirée, en direct.

Quel rapport entre l’opération de cahiers de doléances en 2018-2019, la Commune de Paris en 1871, l’ex-région autonome de Rojava – en Syrie –, l’Athènes antique, les votations en Suisse ? La démocratie directe ! Toutes ces expériences, Claude Kaiser les a en tête, à un degré ou à un autre, lorsqu’il se présente à la tête d’une liste, acquise à cette cause, aux élections municipales du village meusien de Ménil-la-Horgne (près de 180 habitants), de 2020 à 2026, avec succès.

Propositions sages

Principe général d’assemblée citoyenne : toute la population de la localité est invitée à se réunir, à prendre conjointement les grandes décisions qui la concerne, à fixer les grandes orientations de la commune, « et pas les petits trucs de gestion courante » – que récupère le conseil municipal. Ensuite, ce dernier exécute les décisions de l’assemblée, « que cela lui plaise ou non ». La durée d’une séance de l’assemblée citoyenne est de « deux heures, parce que, au-delà, on ne s’écoute plus », constate Alain Louis, conseiller municipal aux côtés de son maire à Déclic ce soir-là.

Pour la première « session » de l’assemblée citoyenne, indique le premier magistrat communal, « on s’était dit que ça serait déjà une extraordinaire réussite si le nombre de gens présents atteignait les 22 », c’est-à-dire le double de membres de l’équipe municipale. Résultat : 35 personnes ! « On pensait que ce seraient des curieux ! ». Il rappelle que l’on a affaire à un très petit village, qui comprend 100 et quelques électeurs à l’état de santé permettant de se mouvoir et de participer. « On est monté jusqu’à 80 personnes, et il y en a eu 107 – sur 120 électeurs [en tout] – qui sont venus au moins une fois à une assemblée », assure Claude Kaiser. Alain Louis ajoute qu’une délibération a accordé le droit de vote aux jeunes du village, âgés de 16 ans et plus, à l’assemblée citoyenne. Son rythme de tenues annuel varie « en fonction des besoins », indique le conseiller. Soit 80 projets conçus, mis en branle via un processus de démocratie directe.

À propos de règles, c’est dès la mise en route de l’assemblée que l’« on est venus avec une charte de fonctionnement et un règlement, avec l’idée d’essayer de se mettre d’accord » sur la façon d’organiser l’entité novatrice et de mettre noir sur blanc ses rouages, explique Sylvie Petit, membre de cette dernière et autre hôte ménilois(e) de Déclic. « Pas besoin d’être juriste », nuance-t-elle. « Au fur et à mesure [de l’écoute], des réunions et débats, les gens ont appris une forme de bienveillance », observe cette habitante ancrée depuis 2020.

Institutions compréhensives

De plus, les femmes, historiquement sous-représentées et/ou verbalement marginalisées si longtemps, peu à peu « se sont de plus en plus impliquées » dans une telle assemblée, se souvient tout sourire Sylvie Petit.

Présent à l’émission participative de Déclic, le maire du village de Choloy-Ménillot, Pierre Varis, met sur la table la question de la complexité. « Comment vous faites [en assemblée citoyenne] ?, interpelle-t-il. Dans les communes, on est souvent confrontés à des sujets qui sont techniques, compliqués ». À cet égard, son pair de Ménil-la-Horgne ne voit pas d’obstacles et prend pour illustration un fructueux débat pour ou contre l’acquisition d’un équipement communal permettant de produire de l’électricité, grâce à des panneaux solaires le jour et à l’aide de bassins d’entreposage la nuit. De même, une question d’éolienne problématique a été réglée avec un esprit de discernement et un sens du commun significatifs.

Les institutions de proximité suivent ce village à part et, d’après Claude Kaiser, apprécient des projets lancés sur décision – très – démocratique. « Le département, la région, le préfet nous encouragent, note-t-il. On obtient des autorisations sinon rapidement, du moins plus rapidement, que d’ordinaire ». Pourtant, il faut parfois composer avec « des sujets qui fâchent, tel le P.L.U.I. » (plan local d’urbanisme intercommunal), lance, dans le public, un ex-élu de notre territoire. « On n’a pas encore eu l’occasion, répond le maire. Le P.L.U.I. va être fait pendant cette mandature. » Chaque projet de la communauté de communes (com’ com’) étant susceptible de générer en son sein des arguments ou de soulever des éléments qui n’ont pas été abordés par l’assemblée citoyenne, Claude Kaiser a besoin d’un mécanisme de navette. Favorable, le président de la com’ com’, celle de Commercy-Void-Vaucouleurs, jugerait, selon le maire, que « ce ne sont pas 15 jours d’allers-retours qui vont empêcher d’avancer », au moins en ce qui concerne les dossiers locaux majeurs.

En attendant, six autres communes se sont converties à ce système dans le seul département de la Meuse. Un petit pas vers une fédération, une confédération – départementale, régionale et/ou nationale – des assemblées citoyennes ?