La parole est à la démocratie directe, version lorraine et rurale

On connaissait la démocratie participative et surtout la démocratie représentative. Voilà que réémerge la démocratie directe, dans la Meuse. Et ce, à l’initiative d’un maire atypique, mué en scrupuleux exécutant en chef d’une assemblée citoyenne. L’expérience de la toute petite commune de Ménil-la-Horgne semble faire tache d’huile. Déclic leur a consacré un bout de soirée.

Quel rapport entre les cahiers de doléances de 2018-2019, la Commune de Paris en 1871, l’ex-région autonome de Rojava – en Syrie –, l’Athènes antique, les votations en Suisse ? La démocratie directe ! Toutes ces expériences, Claude Kaiser les a en tête, à un degré ou à un autre, lorsqu’il se présente à la tête d’une liste, acquise à une telle cause, aux élections municipales du village meusien de Ménil-la-Horgne (180 habitants), de 2020 à 2026, avec succès.

Propositions sages

Principe général d’assemblée citoyenne : toute la population de la localité est invitée à se réunir, à prendre conjointement les grandes décisions qui la concerne, à fixer les grandes orientations de la commune, « et pas les petits trucs de gestion courante » – que récupère le conseil municipal. Ensuite, ce dernier exécute les décisions de l’assemblée, « que cela lui plaise ou non ». La durée d’une assemblée citoyenne est de « deux heures, parce que, au-delà, on ne s’écoute plus », constate Alain Louis, conseiller municipal aux côtés de son maire à Déclic ce soir-là.

Pour la première tenue de l’assemblée citoyenne, indique le premier magistrat communal, « on s’était dit que ça serait déjà une extraordinaire réussite si le nombre de gens présents atteignait les 22 », c’est-à-dire le double de membres de l’équipe municipale. Résultat : 35 personnes ! Il rappelle que l’on a affaire à un très petit village, de quelque 180 habitants, dont 100 et quelques électeurs ayant un état de santé permettant de se mouvoir et de participer. « On est monté jusqu’à 80 personnes, et il y en a eu 107 – sur 120 électeurs[en tout]– qui sont venus au moins une fois à une assemblée », assure-t-il. Alain Louis ajoute qu’une délibération a accordé le droit de vote aux jeunes du village, âgés de 16 ans et plus, à l’assemblée citoyenne. Son rythme de tenue annuel varie « en fonction des besoins », indique le conseiller. Soit 80 projets conçus, mis en branle via un processus de démocratie directe.

À propos de règles, c’est dès la première assemblée que l’« on est venu avec une charte de fonctionnement et un règlement, avec pour idée d’essayer de se mettre d’accord » sur la façon d’organiser la nouvelle entité et de mettre noir sur blanc ses rouages, explique Sylvie Petit, membre de celle-ci et autre hôte ménilien(e) de Déclic. « Pas besoin d’être juriste », nuance-t-elle. « À force d’écoute, et au fur et à mesure des réunions et débats,[mûrit]une forme de bienveillance et d’attention à autrui », observe cette habitante ancrée depuis 2020.

Institutions compréhensives

De plus, les femmes, historiquement sous-représentées et/ou verbalement marginalisées si longtemps, finissent par intervenir de plus en plus dans une telle assemblée.

Présent au débat participatif de Déclic, le maire du village de Choloy-Ménillot, Pierre Varis, met sur la table la question de la complexité : sachant que, « dans les communes, on est souvent confronté à des sujets qui sont techniques, compliqués, comment vous faites[en assemblée citoyenne] ? » À cet égard, son pair de Ménil-la-Horgne ne voit pas d’obstacles et prend pour illustration un fructueux débat pour ou contre l’acquisition d’un équipement collectif permettant de produire l’électricité, grâce à des panneaux solaires le jour et à l’aide de bassins d’entreposage la nuit. De même, une affaire d’éolienne problématique a été réglée avec un esprit de discernement et un sens du commun significatifs.

Les institutions de proximité suivent ce village à part et, d’après Claude Kaiser, apprécient des projets lancés sur décision – très – démocratique. « Le département, la région, le préfet nous encouragent, enchaîne-t-il. On obtient des autorisations sinon rapidement, du moins plus rapidement, que d’ordinaire ». Pourtant, il faut parfois composer avec « des sujets qui fâchent, tel le P.L.U.I. » (plan local d’urbanisme intercommunal), lance, dans le public, un ex-élu de notre territoire. « On n’a pas encore eu l’occasion, répond le maire. Le P.L.U.I. va être fait pendant cette mandature. » Chaque projet de la communauté de communes (com’ com’) étant susceptible de générer des arguments ou de soulever des éléments qui n’ont pas été abordés par l’assemblée citoyenne, Claude Kaiser a besoin d’un mécanisme de navette. Favorable, le président de la com’ com’, Francis Leclerc, jugerait, selon le maire, que « ce ne sont pas 15 jours d’allers-retours qui vont empêcher d’avancer », au moins en ce qui concerne les affaires locales majeures.

Prédominance RN intacte

Entre les enjeux locaux et ceux nationaux, il semble qu’il y ait à Ménil-la-Horgne un déphasage, une dissonance qui interroge le politologue. À en croire Claude Kaiser, l’assemblée citoyenne permettrait de dépasser les grandes idéologies. Or, s’étonne volontiers Sylvie Petit, « des gens qui ont l’habitude de réfléchir, d’échanger, de s’ouvrir finalement au monde extérieur, etc., vont quand même rester sur des idées relativement fermées, en votant FN[puis RN] aux élections présidentielles [et législatives]. Donc tout le travail que vous faites dans l’ensemble du village, vous et les[autres]citoyens, ça n’[imprime] pas, finalement, sur leurs idées » pour l’échelle et l’échelon nationaux. « On n’en sait rien ! », estime le maire – dont les convictions de gauche ne constituent pas un secret d’État. Il complète son propos en émettant une hypothèse : « on/nous ne faisons pas directement le rapprochement entre la politique nationale et notre politique locale. » Claude Kaiser n’exclut pas que« des effets » de cette démocratie directe, sur le positionnement des Ménilois aux scrutins nationaux, « se produisent dans un sens ou dans l’autre, sur le long terme ».

En attendant, sept autres communes se sont converties à ce système dans le seul département de la Meuse. Un pas de plus vers une (con)fédération – départementale, régionale et/ou nationale – des assemblées citoyennes ?

D. C.